Conseil Municipal du 05 février 1990



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1990-31CONTRAT ACTION DE PREVENTION 1990 - Délibération - (sans annexe)
1990-32GARANTIE D'EMPRUNT DE 2 068 000 F A HBVS TRAVAUX D'AMELIORATION DES RESIDENCES TROUSSIER ET BELIGNY A VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-33GARANTIE FINANCIERE DE 2 296 350 F A LA SEMCODA - OPERATION KENDALL - 2EME TRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-34TARIFS DES COLONIES DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
1990-35AUGMENTATION DES TARIFS D'OCCUPATION DU CENTRE DE LOISIRS MARC JULIEN - Délibération - (sans annexe)
1990-36CLASSES TRANSPLANTEES 1990 - CONVENTION AVEC LOISIRS VACANCES TOURISME, EUROPEA ET L'UNION FRANÇAISE DES CENTRES DE VACANCES - Délibération - (sans annexe)
1990-37RENOVATION DU THEATRE - DESIGNATION DU LAUREAT DU CONCOURS - Délibération - (sans annexe)
1990-38VOIE D'ACCES A LA MAISON D'ARRET - APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
1990-39ACQUISITION PROPRIETE RIVIER, 288 RUE JOSEPH BALLOFFET - Délibération - (sans annexe)
1990-40CESSION PAR LA VILLE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ROUTE DE RIOTTIER - Délibération - (sans annexe)
1990-41DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
1990-42CONTRAT DECAUX AVENANT N°1 AU CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE JOURNAUX ELECTRONIQUES D'INFORMATION DU 20 FEVRIER 1989 - Délibération - (sans annexe)
1990-43CONTRAT DECAUX AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE DE SANITAIRES PUBLICS A ENTRETIEN AUTOMATIQUE DU 20 FEVRIER 1989 - Délibération - (sans annexe)
1990-44REVISION ANNUELLE DES LOYERS DES LOCAUX OCCUPES A L'ABATTOIR MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
1990-45REVISION ANNUELLE DU LOYER DES LOCAUX OCCUPES PAR LA REGIE DES TRANSPORTS DE L'AIN AVENANT N° 8 - Délibération - (sans annexe)
1990-46REVISION TRIENNALE DU LOYER VERSE A L'OPAC DU RHONE POUR LES LOCAUX DE LA POSTE ANNEXE DE BELLEROCHE - Délibération - (sans annexe)
1990-47REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE - Délibération - (sans annexe)
1990-48MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PARITAIRE DES PLACES ET MARCHES - Délibération - (sans annexe)
1990-49ATTRIBUTION D'UNE PRIME SPECIALE DE SUJETION A MME MARIE-MARTHE - AUXILIAIRE DE PUERICULTURE - Délibération - (sans annexe)
1990-50TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE REDACTEUR CHEF EN REDACTEUR - SERVICE AFFAIRES SOCIALES - Délibération - (sans annexe)
1990-51TRANSFORMATION D'EMPLOIS SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE DECIDES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 1990 - Délibération - (sans annexe)